Règlements et politiques
Les règlements et politiqus du Cégep Vanier ont été adoptées depuis la fondation de l'établissement il y a plus de 50 ans. Ces documents administratifs ont été adoptés en anglais et sont présentement en cours de traduction. Nous mettons à jour cette page au fur et à mesure que les versions françaises deviennent disponibles.
Règlements
- Règlement 1 - Règlement de régie interne
- Règlement 2 - Nomination, renouvellement du mandat et évaluation de la direction générale et de la direction des études
- Règlement 3 - La Commission des études
- Règlement 4 - Gestion financière du Cégep
- Règlement 5 - Code of Ethics and Professional Conduct for Board Members
- Règlement 6 - College Admissions
- Règlement 7 - Student Fees
- Règlement 8 - Academic Success
- Règlement 9 - Concerning Procurement Contracts for Goods, Services and Construction
- Vanier College Foundation
Politiques
Politiques pédagogiques
- Politique institutionnelle d'évaluation des résultats des étudiants (IPESA)
- Politique de gestion des programmes (PMP)
- Mandat du CAC Vanier et protocole d'utilisation des animaux
- 7210-5 Conditions préalables aux cours
- 7210-7 Classement et avancement
- 7210-9 Travaux dirigés
- 7210-13 Évaluation formative
- 7210-12 Étudiant admis à un programme avec un Secondaire V mais à qui il manque une exigence d'entrée
- 7210-14 Majeures
- 7210-15 Mise à jour des notes
- 7210-16 Révision des notes
- 7210-22 Cours complémentaires
- 7210-23 Inadaptation professionnelle de l'élève aux programmes professionnels et techniques
- 7210-34 Voyages d'étudiants
- 7210-36 Cours d'intersession
- 7210-37 Boursiers en résidence
- 7210-39 Conflits d'intérêts dans la recherche
- 7210-40 Politique d'intégrité de la recherche
- 7210-41 Recherche impliquant des participants humains
- 7210-42 Politique officielle du comité d'éthique de la recherche
Politiques administratives
Directeur général
- Code de conduite
- Politique de la langue française
- Harcèlement et discrimination, prévention et résolution
- Gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion des contacts
- Politique de développement durable
- 7110-1 Prévention et réponse à la violence sexuelle
- 7110-7 Prix de reconnaissance du personnel
- 7110-8 Attribution du nom d'une personne ou d'une organisation à des installations physiques et à des terrains
- 7110-9 Coopération internationale, échanges et formation
- 8150-1 Utilisation du nom du Collège Vanier
Services aux étudiantes et aux étudiants
Communications et affaires corporatives
- 8120-1 Adoption et publication des politiques officielles du Collège
- Politique de numérisation
- Politique de classification et de gestion des documents
- Politique de prévention du tabagisme et du vapotage sur le campus
- Transmission de certaines politiques et de certains règlements au ministre de l'éducation
- Politique de dénonciation
Ressources humaines
- 7160-22 Politique d'évaluation du personnel d'encadrement
- 7160-26 Développement professionnel - Politique de soutien
- 7160-27 Perfectionnement professionnel - Politique des professionnels
- 7160-30 Développement professionnel - Soutien aux groupes
- 7160-34 Signalement des absences - Personnel enseignant
- 7160-36 Personnel enseignant - Congé de perfectionnement professionnel
- 7160-37 Évaluation sommative
- 7160-38 Politique de recrutement
- 7160-39 Politique en matière de télétravail
Finances
Ressources matérielles
Technologies et systèmes d'information
LIENS RAPIDES